Le Site est la propriété de Bel Air Elec EURL. Il est mis à votre disposition à titre informatif.
En visitant notre Site vous acceptez les présentes CGU, et vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre Politique de protection des données personnelles disponible
A propos du site
Le site Belair-elec.fr est édité par Bel Air Elec EURL
43 Boulevard des Abrais, 49520 Ombrée d’Anjou
SIRET : 79125391700011
Directeur de la publication : Monsieur Quentin Foucher
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conception et réalisation du site
eMax Digital
4bis rue Saint Gohard – 44100 Nantes
philippe.coussemaeker@emax-
06-95-68-81-15
SAS au capital de 15000 €
SIRET : 81390361400028
Comment nous contacter
Vous pouvez nous contacter :
Par courriel : belairelec@laposte.net
Par voie postale :
Bel Air Elec EURL
43 Boulevard des Abrais
49520 Ombrée d’Anjou
Sur le site :
Via la rubrique contact du site internet https://www. Belair-elec.fr
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur le Site sont aussi précises que possibles et le Site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel à https://www. Belair-elec.fr (en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence Bel Air Elec EURL ne saurait être tenues responsables d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Bel Air Elec EURL.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Bel Air Elec EURL. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Droits d’auteurs et droit des marques
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Bel Air Elec EURL à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Bel Air Elec EURL. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Bel Air Elec EURL est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Toute création de liens vers le Site, tout encadrement (framing) du Site, et plus généralement toute utilisation d’un élément composant le Site, est soumise à l’autorisation préalable de Bel Air Elec EURL qui pourra être révoquée à tout moment à sa seule discrétion. Nous nous réservons le droit de (i) demander la suppression de tout lien vers le Site qui n’aurait pas été, ou ne serait plus, autorisé et de (ii) demander des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi de ce fait.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Informations et exclusion
Bel Air Elec EURL met en œuvre tous les moyens dont elles disposent, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable du Site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès Bel Air Elec EURL et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Bel Air Elec EURL n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Liens hypertextes
Le site peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Bel Air Elec EURL ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Bel Air Elec EURL ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Données personnelles
Les informations communiquées par l’utilisateur lors de son utilisation du Site, ainsi que les informations techniques collectées par l’hébergeur, peuvent constituer des données personnelles. La collecte et le traitement de ces données personnelles sont régis par notre politique de protection des données personnelles, qui fait partie intégrante de ces CGU.
En utilisant le Site, l’utilisateur consent que nous puissions recueillir des données à caractère personnel le concernant, afin d’améliorer et optimiser la qualité du site, lui faire part d’informations relatives à nos services et à nos actualités, et réaliser des études statistiques et d’analyses.
L’utilisateur est invité à consulter notre politique de protection des données personnelles qui décrit la façon dont les Bel Air Elec EURL en leur qualité de responsable de traitement collectent, utilisent, protègent et partagent les données personnelles de leurs contacts, ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs relativement à leurs données personnelles.
L’utilisateur est informé et reconnait expressément qu’il existe des risques de sécurité, de confidentialité et sur la vie privée inhérents à l’utilisation du Site. Il assume une totale responsabilité à cet égard et accepte que nous ne donnions aucune assurance ou garantie relative à de tels risques.
Cookies
L’utilisation du Site peut générer à l’occasion de son emploi « des fichiers de traces », c’est-à-dire des petits fichiers textes susceptibles d’être enregistrés dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette, …), et qui peuvent être utilisés par les sites internet pour une meilleure expérience utilisateur, à l’exception de toutes données portant sur le contenu des correspondances échangées ou des informations consultées.
L’utilisation du Site ne s’effectue pas totalement de manière anonyme. En application du décret n° 2006-358 du 24 mars 2006 relatif à la conservation des données des communications électroniques, les données de trafic doivent être conservées pendant un (1) an à compter du jour de leur enregistrement. Par ailleurs, dans le cadre d’une procédure judiciaire, ces fichiers doivent être mis à la disposition de la justice « pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales ». Un extrait de ces fichiers sera alors couplé à l’extrait de la base de données des utilisateurs concernés.
L’utilisateur est invité à consulter notre notice relative aux cookies disponible ICI pour en savoir plus sur ces fichiers de traces et leur paramétrage.
Configuration recommandée
- Navigateurs
Pour une navigation optimale, nous vous conseillons d’utiliser :
Mozilla Firefox (PC & Mac) ou Internet Explorer 8 minimum (PC) ou Safari (Mac) ou Chrome
- Configuration écran
Préférez un écran paramétré en milliers de couleurs, avec une résolution minimum de 1024×768 pixels.